Je confirme que ma proposition d'initiative ou d'idée m'appartient et qu'elle n'est pas protégée par la propriété intellectuelle.

Vos coordonnées (nom, mail) permettent aux administrateur de vous contacter pour compléter, suivre et promouvoir votre action. L'association « On passe à l'acte » et la SCIC « On passe à l'acte éco-système » ont accès à ces données. Ces données sont conservées tant que les plateformes numériques onpassealacte.fr et placealacte.fr sont actives. Conformément à la loi Informatique et libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Vous pouvez également vous opposer, pour un motif légitime, à l'utilisation de vos données. Vous pouvez exercer ces droits par mail en utilisant le formulaire suivant : https://www.placealacte.fr/contact. Enfin, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

D'autre part, le contenu de votre initiative / idée doit suivre ces valeurs :

Prendre soin de l'Humain

Prendre soin du terroir

Partager équitablement et durablement les ressources naturelles